Conditions générales de vente et d’utilisation

1. Objet

Ozgo fournit un logiciel en ligne permettant aux clubs de gérer notamment le planning, les membres, la boutique, la facturation et le marketing, et aux adhérents d’accéder à ces services via les applications mobiles.

L’éditeur est [Raison sociale à compléter] (contact@ozgo.fr).

2. Inscription et compte

L’inscription nécessite des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l’activité réalisée via votre compte.

Un club peut disposer de plusieurs utilisateurs managers selon les fonctionnalités disponibles. Les adhérents créent un compte personnel pour utiliser les applications Ozgo.

3. Formules et prix

Les formules proposées aux clubs (notamment Starter et Club) sont décrites sur le site, avec un prix mensuel selon l’affichage en vigueur. Ozgo peut faire évoluer les tarifs avec un préavis raisonnable pour les abonnements en cours.

Un essai gratuit peut être proposé pour une durée indiquée lors de l’inscription. À l’issue de l’essai, l’accès aux fonctionnalités payantes peut être conditionné à la souscription.

Des options payantes destinées aux adhérents (ex. Ozgo Plus) peuvent être proposées via les stores d’applications ; les prix et conditions affichés au moment de l’achat prévalent.

4. Paiement

Les abonnements plateforme clubs sont encaissés via un prestataire de paiement. En souscrivant, vous autorisez le prélèvement récurrent selon la formule choisie jusqu’à résiliation.

Les encaissements auprès des adhérents (boutique, factures) transitent via le compte de paiement connecté du club. Ozgo n’est pas responsable des litiges commerciaux entre le club et ses adhérents.

Les achats in-app sont facturés par Apple ou Google selon le store utilisé ; leurs conditions de paiement et de remboursement s’appliquent.

5. Résiliation

Sauf mention contraire, les formules clubs sont sans engagement et résiliables à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée, sauf disposition contraire affichée au moment de la souscription.

Ozgo peut suspendre ou résilier l’accès en cas de non-paiement, d’usage frauduleux ou de violation des présentes conditions.

Un adhérent peut supprimer son compte depuis l’application (voir la page Suppression de compte).

6. Obligations de l’utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le service conformément à la loi, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et — pour les clubs — à recueillir les bases légales nécessaires pour les traitements de données de vos adhérents (y compris vos propres CGV / politique de confidentialité club).

Vous restez seul responsable du contenu saisi dans la plateforme et des communications marketing envoyées à vos adhérents.

7. Disponibilité et responsabilité

Ozgo s’efforce d’assurer une disponibilité raisonnable du service, sans garantie d’absence d’interruption. Des maintenances peuvent intervenir.

Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité d’Ozgo est limitée aux dommages directs et au montant des sommes payées au titre de l’abonnement sur les douze derniers mois.

8. Propriété intellectuelle

Ozgo et ses éléments restent la propriété de l’éditeur. Vous conservez la propriété de vos contenus et données. Vous concédez à Ozgo une licence limitée pour héberger et traiter ces contenus afin de fournir le service.

9. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Pour les données adhérents, le club est en principe responsable de traitement et Ozgo sous-traitant.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des règles d’ordre public applicables.